Mentions Légales

Editeur du site internet

Le site internet https://bse66.fr est édité par l’association « BSE66 », dont le siège social se situe à Saint-Estève / FRANCE. Il s’agit d’une association Loi 1901 déposée au Journal Officiel de la République Française.

Hébergement du site internet

  • Président de l’association : Olivier Menu
  • Responsable Editorial : Romain Menu
  • Siège social : 37 Boulevard Du Canigou Saint-Estève 66240 France
  • Site hébergé par OVH – 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
  • Nom de domaine : http://bse66.fr

Exonération de responsabilité

L’association BSE66 ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, l’association décline toute responsabilité pour tout imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site. Les informations contenues sur ce site sont sujettes à modification sans préavis. Photographies non contractuelles.
L’association BSE66 décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion quelles qu’en soient les causes. De plus, l’association ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modifications sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie.

Droits de reproduction

L’ensemble des éléments figurant sur le site internet https://bse66.fr est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Conformément au code de la propriété intellectuelle, il est interdit d’utiliser et/ou de reproduire et/ou de représenter et/ou de modifier et/ou d’adapter et/ou de traduire et/ou de copier et/ou de distribuer, l’un quelconque des éléments de ces sites ou les sites eux-mêmes, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier ou tout autre support) sans l’autorisation expresse et préalable du Conseil d’Administration de l’association.
 
Les logos sont sous la propriété intellectuelle d’Alexandre LLANES.

Données personnelles

Les données personnelles fournies par mail à l’association BSE66 lors d’un contact par message électronique sont strictement confidentielles et ne sont en aucun cas communiquées à d’autres sites. Si vous recevez des mails suspects, promotionnels ou provenant d’une autre adresse mail que celle de la rédaction du site https://bse66.fr, l’association n’en sera pas responsable.