Editeur du site internet
Le site internet https://bse66.fr est édité par l’association « BSE66 », dont le siège social se situe à Saint-Estève / FRANCE. Il s’agit d’une association Loi 1901 déposée au Journal Officiel de la République Française.
Hébergement du site internet
- Président de l’association : Olivier Menu
- Siège social : 37 Boulevard Du Canigou Saint-Estève 66240 France
- Site hébergé par OVH – 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
- Nom de domaine : https://bse66.fr
Droits de reproduction
Les logos sont sous la propriété intellectuelle d’Alexandre LLANES.
Droit à l’image
Le BSE66 affiche sur son site des photos. Conformément à l’article 9 du Code Civil, le droit à l’image est un droit permettant le respect de la vie privée.
Tout adhérent peut à tout moment en utilisant le formulaire de contact, signaler son opposition ou la suppression d’une photo.
Loi Informatique et Liberté
Les informations recueillies sur la page lors de l’inscription sont nécessaires pour votre adhésion. Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées uniquement à l’association pour la demande de licence auprès de la Fédération Française de Badminton et la newsletter. Selon la loi en vigueur pour les associations, le site du club est dispensé de déclaration à la CNIL. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, l’adhérent bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concerne en utilisant le formulaire de contact.
RGPD
Depuis le 25 mai 2018, tout adhérent peut exercer ses droits en utilisant le formulaire de contact. Une réponse sera apportée sous 1 mois conformément au délai légal.
Le consentement est demandé lors de l’inscription mais également sur le formulaire de contact.
Liste des traitements
- Création / Modification de la licence sur Poona
- Inscription à la newsletter